Notes sur les frais du culte juif en France de 1815 à 1831 / Robert Anchel. Paris : Hemmerlè, 1928
Content
- Plat
- Page de titre
- Cachet
- Page de titre
- Cachet
- La perception et l'utilisation de l'argent nécessaire à l'exercice du culte [...]
- 6 I. - Recherche d'économies
- 12 II. - Légalité des taxes.
- 23 III. - Ordonnances du 29 Juin 1819 et du 30 Août 1823.
- 32 IV. - Inscription des frais cultuels au budget de l'État.
- 40 V. - Mise à exécution de la loi du 8 février 1831
- 45 VI. - Réclamations. Réunions de prières. Taxe de boucherie.
- 59 Appendice
- 59 I. - Arrêté du conseil de préference du doubs (23 Novembre 1818)
- 60 II. - État de réparation des sommes à accorder à tirer de traitement aux Rabbins communaux et Ministres-officiants du Culte israélite pour l'année 1831
- 63 III. - État des communes
- Table des Matières